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 Compte-rendu CAP du 21 décembre 2007

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Denguilhem Laurent

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Masculin Nombre de messages : 40
Age : 53
Nom Prénom : Denguilhem Laurent
SPP ou PATS : SPP
Affectation : Labouheyre
Date d'inscription : 21/03/2007

MessageSujet: Compte-rendu CAP du 21 décembre 2007   Mar 22 Jan - 14:50

C O M P T E – R E N D U D E L A

C O M M I S S I O N A D M I N I S T R A T I V E P A R I T A I R E


du 21 Décembre 2007



COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 21 DECEMBRE 2007

Le vingt-et-un Décembre 2007, s’est réunie sous la présidence de Monsieur Robert CABẺ, la Commission Administrative Paritaire des Sapeurs Pompiers Professionnels de catégorie C, régulièrement convoquée. Après vérification du quorum, la réunion débute à 14 H 35.

Etaient présents :

. représentants élus de l’administration :

Monsieur Robert CABẺ Président du Conseil d’Administration
Monsieur Jean-Claude DEYRES 1er Vice-Président du Conseil d’Administration
Monsieur Serge LANSAMAN 2ème Vice-Président du Conseil d’Administration
Monsieur Jacques LAMOTHE Maire de Saint-Paul en Born

. représentants élus du personnel

. Titulaires Suppléants
Major Stéphane GOUZY Syndicat C.G.T.
Major Patrick LABEYRIE Syndicat S.N.S.P.P.

Sergent chef Denis AUDUREAU Syndicat S.N.S.P.P.
Sergent chef Dominique CANTET Syndicat SUD

Sergent chef Jean-Claude DUPLANTIER Syndicat C.G.T.
Sergent chef Philippe HERMENIER Syndicat S.N.S.P.P.

. Experts :

Colonel Olivier BOURDIL Directeur Départemental
Monsieur Pierre BROULHET Directeur Administratif et Financier
Madame Béatrice GORIUS Chef de Service des Fonctionnaires Territoriaux

Absents excusés :

Monsieur Alain DUDON Maire de Biscarrosse
Monsieur Michel HERRERO Conseiller Général
Sergent chef Laurent DENGUILHEM Membre titulaire syndicat C.G.T.

Le compte rendu de la séance du 03 Décembre n’ayant pu être transmis dans les délais aux membres de la Commission Administrative son adoption sera proposé lors de la prochaine réunion.


Les Secrétaires de séance sont désignés comme suit :

- Monsieur Jacques LAMOTHE, au titre du collège des élus
- Major Patrick LABEYRIE, au titre du collège des représentants du personnel

Le Président ouvre la séance en fonction de l’ordre du jour




dossier unique : Avis de vacances de postes


Réservés aux Sapeurs, Caporaux et Sergents

1er choix 2ème choix

1 poste d’U.M.D. au Groupement Territorial de BISCARROSSE
Aucun candidat ne s’est manifesté

1 poste d’U.M.D. au Groupement Territorial de DAX
Caporal chef TARIS David
Caporal chef FIOROTTO David
Caporal NICOLET Benjamin
Caporal MARQUET Grégory *
Sapeur OUDENOT Jean-Manuel
Sapeur LASSUS Jean-Philippe
Sapeur BRISSARD Lucile

1 poste d’UMD au Groupement Territorial de MONT-DE-MARSAN
Sergent chef LARANGE Jean-François
Sergent DUPLANTIER Jean-Claude
Sergent FINI Alain
Sergent DUCOURNEAU Patrice
Sergent LASSERRE Jean-Jacques
Sergent ARRAT Bertrand
Sergent DAVANZO Jean-Michel
Sapeur NANCEAU Mathieu

3 postes au pôle de MORCENX – YGOS - LESPERON
Aucun candidat ne s’est manifesté

1 poste au pôle de LEON - MAGESCQ
Caporal chef TARIS David
Caporal chef PERSILLON Sébastien
Sapeur LASSUS Jean-Philippe
Sapeur BRISSARD Lucile
Sapeur LAHONTA Mickaël

· affectation par nécessité absolue de service


Ø Groupement Territorial de BISCARROSSE

Aucun candidat ne s’étant manifesté, une des cinq nouvelles recrues sera affectée au poste d’UMD au Groupement Territorial de BISCARROSSE à compter du 1er Janvier 2008.


Ø Groupement Territorial de DAX

Le Directeur rappelle qu’à grade égal, l’objectif est de favoriser un agent ayant été nommé par nécessité absolue de service d’autre part ; en nommant le Caporal Grégory MARQUET au poste d’UMD du Groupement Territorial de DAX, l’effectif du pôle de Labouheyre – Sabres se trouve régularisé.
Vote en formation plénière : avis favorable à l’unanimité à cette proposition.
Le Caporal Grégory MARQUET sera muté au Groupement Territorial de DAX au poste d’U.M.D. à compter du 1er Janvier 2008.

Ø Groupement Territorial de MONT-DE-MARSAN

Le Sergent Jean-Claude DUPLANTIER ayant fait acte de candidature au poste d’UMD au groupement territorial de Mont-de-Marsan, le Président lui demande de quitter la salle compte-tenu de sa qualité de représentant du personnel élu à la C.A.P..

Lors de la précédente réunion pour les deux postes proposés au pôle de Mont-de-Marsan, parmi les candidats, le choix s’était aussi porté sur les candidatures du sergent chef Farid HEBA et celle du sergent Jean-Claude DUPLANTIER. Le sergent chef Farid HEBA, n’ayant pas fait acte de candidature, le Colonel propose de retenir celle du sergent Jean-Claude DUPLANTIER.
Vote en formation plénière : avis favorable à l’unanimité à cette proposition.
Le Sergent Jean-Claude DUPLANTIER sera muté au Groupement Territorial de MONT-DE-MARSAN au poste d’U.M.D. à compter du 1er Janvier 2008.
Après le vote, le sergent Jean-Claude DUPLANTIER regagne la séance.

Ø Pôle de MORCENX – YGOS – LESPERON

Aucun candidat ne s’étant manifesté, deux des cinq nouvelles recrues seront affectées au pôle de Morcenx – Ygos – Lesperon à compter du 1er Janvier 2008.
Le Major Stéphane GOUZY souhaiterait, pour des raisons familiales, que le Sapeur Jean-Michel DEYRES, nouvelle recrue, soit affecté au pôle de Morcenx – Ygos – Lesperon.


Ø Pôle de LEON – MAGESCQ

Le Caporal chef David TARIS ayant fait acte de candidature et étant le plus ancien dans le grade c’est sa candidature qui est proposée. De plus, il figure sur le tableau annuel d’avancement 2008 au grade de sergent avec une nomination possible à compter du 1er janvier 2008.

Le sergent chef Philippe HERMENIER demande que soit mentionné au compte-rendu le fait que le Caporal Chef David TARIS est bien le plus ancien dans le grade et figure au tableau d’avancement 2008 au grade de sergent. Il a fait acte de candidature en 1er choix pour le poste d’UMD au groupement Territorial de DAX et en second choix, pour un poste au pôle de LEON – MAGESCQ. Il pense que le fait de retenir la candidature de cet agent pour son second choix peut lui être préjudiciable, du fait qu’il souhaitait vivement être nommé en tant qu’UMD au groupement Territorial de Dax, tant pour des raisons familiales que professionnelles, car en tant qu’UMD il souhaitait être utile au service dans les différents centres du groupement.

Le Major Patrick LABEYRIE précise que sur le principe il ne s’abstient pas mais souhaite que l’observation du sergent chef Philippe HERMENIER figure au compte-rendu.

Vote en formation plénière : avis favorable à l’unanimité pour la nomination du Caporal chef David TARIS au pôle de Léon – Magescq et nomination au grade de sergent à compter du 1er Janvier 2008.

Le Caporal chef David TARIS libère ainsi un poste au pôle de Capbreton – Saint Vincent de Tyrosse – Saint Martin de Seignanx.
Le Président, avec l’accord des représentants du personnel, propose de reprendre les candidatures présentées lors de la réunion du 03 décembre dernier et propose la candidature de l’agent le plus ancien dans le grade le plus élevé. Le sergent chef Thierry MESPLEDE et le sergent Hervé ADO ayant été nommés lors de la réunion du 03 décembre dernier, la candidature suivante et celle du sergent Sébastien ESCOFFIER. Sa candidature est donc proposée.
Vote en formation plénière : avis favorable à l’unanimité.
Le sergent Sébastien ESCOFFIER sera muté au pôle de Capbreton – Saint Vincent de Tyrosse – Saint Martin de Seignanx à compter du 1er Janvier 2008.

Le Sergent Sébastien ESCOFFIER libère ainsi un poste au poste de Léon – Magescq.
Le Président, avec l’accord des représentants du personnel, propose de reprendre les candidatures présentées ci-dessus et propose la candidature de l’agent le plus ancien dans le grade le plus élevé.
Le Caporal chef David TARIS ayant été nommé, la candidature suivante est celle du Caporal chef Sébastien PERSILLON. Sa candidature est donc proposée.
Vote en formation plénière : avis favorable à l’unanimité.
Le Caporal chef Sébastien PERSILLON sera muté au pôle de Léon – Magescq à compter du 1er Janvier 2008.



Questions diverses

Le sergent chef Philippe HERMENIER demande la possibilité de nommer sur place les Caporaux chefs Nicolas CHEVALIER et Vincent DONDON au grade de sergent puisqu’ils figurent au tableau annuel d’avancement 2008. En effet, le caporal chef Nicolas CHEVALIER a été muté au CTA CODIS au 1er mars 2007 et le caporal chef Vincent DONDON est arrivé au pôle de Labouheyre-Sabres par voie de mutation du SDIS 33 au 1er Septembre 2007. Tous deux sont sur une nouvelle affectation depuis moins d’un an. Cette disposition a déjà été utilisée lors de la refonte de la filière en 2002.

Monsieur Serge LANSAMAN propose de les nommer au grade de sergent à la date anniversaire de leur nouvelle affectation, soit pour le Caporal Chef Nicolas CHEVALIER, au 1er Mars 2008 et pour le Caporal Chef Vincent DONDON, au 1er Septembre 2008.

Le Major Patrick LABEYRIE souligne que la date de nomination au grade supérieur est importante pour l’inscription à un concours sachant que l’ancienneté dans un grade est toujours regardée au 1er Janvier. Aussi, il souhaite que ces agents puissent être nommés au grade de sergent au 1er Janvier 2008.

Le Président confirme la nomination de ces agents au grade de sergent, et définira la date de prise d’effet.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15 heures.




Le Président du Conseil d’Administration,




Robert CABẺ
Jacques LAMOTHE Major Patrick LABEYRIE
Secrétaire de séance Secrétaire de séance
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